Pas-de-Calais Arras


De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
au 84, rue du Commandant-Dumetz, à
transfert
12 Juillet 200312/07/2003
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
cadastré section AY, no 339, pour une superficie totale de 114 mètres carrés, tel au surplus que ledit ensemble figure au plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget (direction générale des douanes et droits indirects), en vue de l'installation des bureaux de la division et de la subdivision des douanes d'Arras, un ensemble immobilier situé 38, rue Jeanne-d'Arc, à
Groupe:
affectation
18 Avril 199218/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.